Pour un nouveau contrat social ?

Débat février 2019

Pour un nouveau contrat social ?

Bien qu’il ait connu 19 augmentations depuis 1981, le SMIG, entre autres bas revenus, peine à garantir une vie décente aux couches les moins aisées. Pis, force est de constater un nivèlement des salaires par le bas qui remet en cause le modèle économique et social et ravive le débat sur le nécessaire contrat social. Pour EE, deux experts décortiquent le double enjeu : préservation de la compétitivité de l’entreprise et mise à niveau socio-économique.

Mohammed Benmoussa (M.B): Economiste en Chef à la CGEM, financier, homme d’entreprise et ancien banquier, il est vice-président du Mouvement Damir, membre du secrétariat national du Front national pour la sauvegarde de la raffinerie marocaine (SAMIR) et de l’alliance des économistes istiqlaliens.

Jamal Belahrach (J.B): PDG du cabinet d’audit et de conseil BDO People & Digital membre du réseau du cabinet international BDO, il a été DG de la filiale marocaine de Manpower et DRH à l’OCP. Ce diplômé de l’Université de Saint-Denis et d’HEC a été aussi président de la Commission emploi et relations sociales à la CGEM.

Que pensez-vous d’une revalorisation du SMIG ?

Mohammed Benmoussa: Sur ce sujet-là, il y a deux écoles qui s’affrontent. Certainement la réalité ou la vérité se trouve au milieu de ces deux courants. Il y a l’école des entreprises et des patrons qui considère qu’une revalorisation est une mauvaise chose car elle remet en cause la compétitivité des entreprises. Et ce, en particulier quand on a une économie qui est peu développée, peu sophistiquée en termes de complexité des produits où les salaires représentent une part importante des droits salariés et des coûts de gestion de l’entreprise et, par conséquent, cela surenchérit mécaniquement les coûts de revient et réduit la compétitivité prix des entreprises.

L’autre école d’obédience sociale-démocrate considère qu’au contraire une revalorisation du SMIG est un pas en avant dans l’épanouissement des citoyens, dans le développement du pouvoir d’achat, dans la lutte contre la précarité et la pauvreté. De façon assez lucide, je constate que le SMIG en tant que tel n’est plus un sujet de discorde. Je pense qu’aujourd’hui qu’il est avéré qu’il s’agit d’une nécessité. Parmi les plus grandes économies du monde, en particulier les 36 pays de l’OCDE, on a plus des quatre cinquièmes (28 sur 36) qui ont adopté des salaires minimums. Il y a peu d’exceptions, notamment l’Autriche et les pays scandinaves qui n’ont pas de salaires minimums. Or, ces pays-là n’en ont pas besoin car les niveaux de rémunération sont très élevés et l’inégalité de distribution des revenus est quasiment inexistante chez eux. Excepté ces pays, l’écrasante majorité des  pays de l’OCDE adopte des systèmes de salaire minimum avec des divergences en termes de modalités d’application.

Jamal Belahrach: Le débat sur le SMIG est un faux débat dans le sens où aujourd’hui, tant qu’on n’a pas posé les bases du contrat social pour le pays, on ne peut pas parler de SMIG. Quand on a une économie «aussi faible et sans ou avec une très faible valeur ajoutée» et que la plupart de nos salariés sont au SMIG, bien que celui-ci ait augmenté 18 ou 19 fois depuis 1981, je me pose la question : est-ce qu’on peut vivre avec 2800 dirhams au Maroc ? Je défie quiconque de dire «oui». En revanche, si l’on veut se comparer, alors comparons jusqu’au bout. Il y a certes des SMIG ailleurs qui sont indexés sur l’inflation, ce qui est une bonne chose. Mais, par ailleurs, on sait que le salaire moyen est beaucoup plus élevé et qu’il y a un modèle social qui permet de financer d’autres éléments constitutifs du revenu que ce soit en logement, à l’école ou la santé, etc. Si on avait travaillé sur ce contrat social et qu’on avait des entreprises «réglementées» par des conventions collectives, le salaire ne serait plus un sujet puisqu’il serait conventionné en fonction des secteurs d’activités et selon leur création de valeur ou pas. Dans ce cas, les niveaux de salaire auraient été différents. L’exemple à donner dans ce sillage est celui des call-centers où le salaire de base est largement au-dessus du SMIG, à 4000, 5000, voire 6000 dirhams.

Aujourd’hui, les syndicats focalisent sur le SMIG parce qu’ils considèrent qu’il est très bas. Cependant, il faut souligner que le coût du travail au Maroc est très élevé au regard de la nature de l’économie du pays. Quand on a un taux de charge employés quasiment à 22%, sur un SMIG cela fait de l’argent et on ne peut pas rendre responsable l’entreprise de cette situation.

C’est pour cela que j’insiste beaucoup, et c’est mon cheval de bataille, sur le fait qu’il faut définir le contrat social du Maroc. Tout le monde réfléchit soi-disant au nouveau modèle économique de développement, mais personne ne discute du contrat social alors que celui-ci devrait être la base de cette réflexion. J’insiste sur cette question, car de toute façon le SMIG va être bas –et personne ne peut dire le contraire- si on ne développe pas le revenu du Marocain. Celui-ci est un ensemble de couches qui sont impactées par la vision qu’on a du contrat social.

M.B: En réaction à ce que vient de dire Ssi Jamal, je suis d’accord avec lui que ce qui est fondamental c’est de définir le contrat social sauf que fixer un revenu salarial minimum est un des dispositifs du contrat social. C’est un socle de base et si tous les Marocains pouvaient aujourd’hui justifier le revenu minimum mensuel per capita de 2350 dirhams nets par mois le pays se porterait bien en dépit du fait que ce niveau de revenu soit très faible. Or,  le problème, c’est que même ce niveau n’est pas garanti pour tous les citoyens marocains. Pourquoi ? Parce qu’on a dans notre pays la moitié seulement des salariés du secteur privé, d’après les statistiques du Haut commissariat au plan (HCP), qui travaillent et l’autre moitié n’a pas de contrat de travail. On a 2,5 millions de Marocains qui travaillent dans le secteur informel  sans aucune protection sociale, on a 13 millions de Marocains qui sont totalement en inactivité -qui sont en âge de travailler mais qui ne sont pas sur le marché du travail- et enfin on a une défaillance totale de l’Etat dans toutes les politiques qui relèveraient de ce contrat social, de soutien à l’emploi ou de solidarité nationale. Je dis cela parce qu’on peut ne pas avoir de revenu salarié, mais avoir des revenus qui proviendraient de la cohésion sociale et de la solidarité nationale. Ceux-ci n’existent pas, on a fait quelques petits pas comme par exemple l’Indemnité pour perte d’emploi (IPE), qui vient d’être mise en place il y a 3 années de cela, mais qui représente un epsilon dans le budget général de l’Etat et évidemment dans le revenu des citoyens marocains. Pour conclure, il faut bien évidemment définir un contrat social avec des principes de solidarité nationale où la prise en charge des revenus des citoyens les plus fragiles ne relèverait pas exclusivement de la charge des entreprises privées à travers notamment un SMIG, mais relèverait d’abord et avant tout de l’effort budgétaire national à travers des primes au logement, des primes à l’éducation et à l’emploi. Sous d’autres cieux, il y a ce qu’on appelle des primes d’activités, c’est-à-dire un SMIG et l’Etat vient renforcer ce salaire par un complément pour qu’il y ait un partage de l’effort. Force est de constater malgré tout que le SMIG est un élément essentiel du contrat social et que nous avons des pans entiers de la population marocaine qui n’ont  même pas accès à ce niveau de revenu.   

Quand vous parlez de contrat social, il y a certainement une portée politique qui signifie l’implication de l’ensemble des parties prenantes. Doit-on donc dépasser la logique du dialogue social pour aller vers celle d’un Grenelle national ?

J.B : Dès 2009, SM le Roi a été très clair dans son discours en invitant toutes les parties prenantes à réfléchir autour d’un nouveau contrat social. Cela veut bien dire qu’il y avait déjà les prémices d’un dysfonctionnement de la société. Il est clair qu’un contrat social, c’est d’abord un débat politique : quelle nation, quel pays on veut, quels citoyens marocains on veut ? Il est normal dans une démocratie que le politique dise, et là c’est la bagarre des idéologies, quelle société on veut. A partir de là, il y a des mécanismes qui font qu’une société doit être solidaire dans le cadre d’un modèle social. On a l’exemple de la France où on ne vit pas uniquement avec le SMIG car, en même temps, il y a un système de santé, un système d’aide à l’éducation et au logement… En somme, un véritable modèle social. Nous au Maroc, on a été incapables depuis des années de réfléchir autrement. Regardez cette histoire de modèle de développement, tout le monde est parti bille en tête, elle est où la réflexion systémique de cette affaire ?

Bien évidemment il y a du «politique» parce que dans ce modèle et dans ce contrat social il y a des parties prenantes qu’il faut absolument impliquer. Aujourd’hui, on doit distributer la mécanique du débat politique comme la mécanique économique. C’est pour cela que le débat sur le SMIG avec la manière de penser traditionnelle  ne sert à rien. Je participe à ce débat parce que j’ai envie de placer des messages. Je n’ai pas envie de discuter avec vous sur : faut-il l’augmenter, ne faut-il pas le faire. Ce n’est pas le sujet. Je caricature… Les syndicats doivent comprendre que la logique n’est plus là. Même si on augmente le SMIG de 20%, est-ce que c’est suffisant ? Il faut se mettre dans la tête que pour se loger à Casablanca, même dans un douar (un village périphérique), il faut s’acquitter d’un loyer de 1000 ou 1200 dirhams au minimum. Pour que les enfants partent à l’école dans un quartier populaire, on a besoin de 800 ou 700 dirhams par enfant. Il ne faut pas se leurrer. Pour tout cela, une révision de l’enveloppe globale du revenu devient un impératif.

Certes, la progression du SMIG a été soutenue, mais la structure du partage de la valeur elle est restée pratiquement la même depuis une vingtaine d’années (un tiers pour le travail et près de deux tiers pour le capital). Ne faut-il pas dès lors revoir celle-ci?

J.B: Quand je parle de l’enveloppe globale, elle est segmentée. Cela veut dire que le modèle de société vers lequel on doit aller, c’est un modèle où on partage la richesse. C’est obligatoire. Or, les gens ne sont pas déclarés et M. Benmoussa l’a bien dit. Vous savez que 87% de l’impôt est payé par 2% des entreprises. Quand on a une telle structure des recettes, on se dit qu’il y a un problème dans ce pays. Poussons plus loin la réflexion entamée par M. Benmoussa. Sur une population active de 12 millions, dont 6 millions dans le secteur privé, il y a à peine 1,2 million qui sont déclarés sur 12 mois consécutifs. De quoi on parle ! Le problème de l’assiette est là. Il y a très peu de gens d’abord qui sont déclarés, une minorité qui paye de l’impôt, donc beaucoup moins de recettes que ce qu’il devrait y avoir. Ainsi, la vraie interrogation de fond, aujourd’hui, doit porter sur le consentement à l’impôt et la solidarité nationale et comment celle-ci s’exprime. Ceci dit, c’est pour cette raison, entre autres, qu’il faut repenser le contrat social. Autrement, tout le reste n’est qu’un discours vide développé par les intellectuels de service. Ceux-ci se font plaisir en voulant installer des concepts économiques qui ont fait leurs preuves ailleurs, sauf qu’à l’heure où nous sommes aujourd’hui on a besoin de réfléchir sur un modèle spécifique. Un modèle en adéquation avec notre dividende démographique et notre jeunesse incroyable qu’on n’exploite pas. M. Mohammed parlait tout à l’heure des jeunes qui ne travaillent pas et n’étudient pas, les fameux NEET (not in employment, education or training ndrl). Il s’agit d’une catastrophe, d’une bombe sociale.

M.B : Je vais réagir sur pas mal de points et rebondir par rapport à vos observations. En réalité, le dividende démographique dont parle M. Jamal n’a de dividende que le nom. C’est plus un cauchemar démographique parce qu’on n’a pas un modèle de développement qui fait en sorte que la population potentiellement en activité le soit réellement. Nous avons aujourd’hui un modèle qui produit du chômage.

Concernant le contrat social. Il faut souligner que celui-ci transcende les partis politiques. C’est un projet de société qui concerne les Marocains et bien évidemment les institutions du pays, au premier rang desquelles se trouve l’institution monarchique. Viennent ensuite les partis politiques puis les assemblées représentatives, les syndicats, les organisations professionnelles, l’intelligentsia et le monde universitaire… Toutes ces entités doivent définir  les contours du projet de société. Est-ce qu’on souhaite rester dans la situation où un tiers de notre population est analphabète ou est-ce qu’on veut mettre en place un programme qui va éradiquer l’analphabétisme en dix ans ? Est-ce qu’on veut avoir une société qui accepte que 43% des jeunes âgés de 15 à 24 ans et qui vivent dans les villes soient en situation de chômage -ce sont des situations qui perdurent depuis quelques décennies- ou est-ce qu’on se dit que c’est une priorité nationale et on se donne les moyens de faire en sorte que ces 43% passent graduellement à 20% ensuite à 10%, puis à 5%. Ce sont des choix structurels qu’on doit faire.

Dans le même ordre d’idées, est-ce qu’on veut que la distribution du revenu dans ce pays soit autant concentrée avec une inégalité de la détention du revenu et de la détention des richesses ou est-ce qu’on décide d’autorité, à travers nos politiques publiques, d’avoir des politiques de redistribution massive pour avoir une justice sociale ? Ce sont des choix structurants qui doivent conduire nos politiques publiques sur trente ou quarante ans, sur deux générations au moins. Ensuite, quand ces choix sont faits, on prendrait les mesures qu’il faut et on se donnerait les moyens pour y parvenir.

On parlait tout à l’heure de la concentration de la  fiscalité. Avant même de parler de l’IR et de l’IS, revenons à l’impôt le plus injuste qui existe à savoir la TVA. Comment accepte-t-on que la première ressource fiscale du Maroc soit un impôt injuste et qui frappe toutes les couches de la société de la même manière? Ne faut-il pas mettre en place une fiscalité progressive conformément aux dispositions de la Constitution.  Il y a deux articles de la Constitution, faut-il le rappeler, qui stipulent que chaque citoyen doit contribuer à l’effort budgétaire de la nation à proportion de ses capacités contributives. Transformer ces principes constitutionnels en réalité passe par des réformes fiscales, notamment, le prélèvement d’une fiscalité sur le capital non productif. M. Jamal parlait des 2% des entreprises qui contribuent à plus de 80% des recettes de l’IS. Pire, on a la même donne avec l’impôt sur le revenu (IR) puisqu’on a environ 44 ou 45 milliards de dirhams de recettes annuelles dont 40 milliards qui proviennent de l’IR sur les salaires et seulement 4 à 5 milliards de dirhams d’IR professionnel ou de revenus de valeurs mobilières ou de revenus locatifs ou de revenus financiers… Cette situation aberrante nécessite, si l’on veut revoir notre modèle de société, une réforme fiscale sur tous ses aspects.

Du moment qu’on ne peut pas dissocier ces problématiques se rapportant au modèle économique et social et au contrat social. Comment améliorer le revenu sans qu’il n’y ait pas d’incidence sur la compétitivité des entreprises ?

J.B: Pour pouvoir distribuer, il faut créer. Garantir un avenir pérenne du pays veut dire créer de la richesse.  Aujourd’hui pourquoi on dit que le modèle s’essouffle ? Comment peut-on créer les 600.000 ou 700.000 emplois dont on a besoin par an avec une croissance moyenne de 3,5% ou 4% avec laquelle on ne crée que 50.000, 60.000 ou 100.000 dans le meilleur des cas ? On ne crée pas assez et on est très dépendants de l’agriculture. Il n’y a pas besoin de sortir de Harvard ou MIT pour comprendre cela. N’oublions pas que le taux d’emploi au Maroc –parce qu’on parle du taux de chômage qui est un mauvais indicateur- en milieu urbain est à 35% et de 40 ou 42% dans le milieu rural alors que la Finlande est à 87%, la France à 62% et la moyenne des pays de l’OCDE est à 63%, 64%. Juste pour vous dire – et je ne parle pas du taux d’activité des femmes qui est trop bas à 27%- qu’avec des ingrédients comme cela, la question de comment créer de la richesse s’impose.  Il n’y a pas assez de monde au travail. Pour répondre à cette question est de comment on libère davantage l’entreprise? Comment la rendre beaucoup plus compétitive aussi bien au niveau des marchés que dans sa structure de «cost», notamment le coût du travail?  Celui-ci fait partie des éléments de compétitivité, ce n’est pas le seul, mais c’est un élément structurant de la compétitivité. Lorsque vous avez un pays, encore une fois, avec un niveau de charge, encore une fois, aussi élevé. Et pourquoi il est aussi élevé ? C’est parce qu’il n’y a pas assez de gens qui payent. L’assiette est trop réduite. Si demain vous pénalisiez les gens qui ne déclarent pas et qui ne paient pas, croyez-moi, on élargirait fortement la plateforme de la CNSS.

J’ai créé le Centre des jeunes dirigeants en 2001 et en 2003 on a édité une plateforme CJD. Il y a deux mesures que je retiens –l’IPE (l’indemnité pour perte d’emploi) c’est moi qui avais proposé (IPE) en 2003 et à l’époque j’avais même proposé un SMIG à 3000 dirhams nets. Comment ? Avec le «zéro charges». C’est un choix de société de dire sur les bas salaires, sur le SMIG, il n’y a pas de charges sociales à payer. C’est un choix. Cela veut dire qu’il faut oser sortir du cadre habituel et se dire, si on veut se projeter dans le futur, mettons tout sur la table.

Il faut mettre le focus sur le projet de société auquel on aspire, sur le modèle social auquel on prétend, parce que c’est lui qui va déterminer quel type de revenu on va avoir, quel type de solidarité on va avoir, etc. Mais, en même temps, s’il n’y a pas un accord ou un vrai pacte de confiance, sur ce pacte social au niveau de toutes les parties prenantes, parce que chacun doit faire des efforts en termes de croyance et de «mindset». Or, aujourd’hui, on a trop de gens qui sont idéologiquement enfermés. Ce qui n’augure rien de bon pour le futur de notre pays. Tout le monde s’accorde à dire que le SMIG ne peut permettre de vivre dignement, mais personne ne propose comment on peut faire pour créer de la richesse. On a besoin de créer entre 600.000 et 700.000 emplois par an pour commencer à résorber le niveau de chômage. Chose qu’on ne peut, malheureusement, pas faire. En 2019, on sera avec une croissance de 2,9%, autant dire qu’on va se pendre. Quel chemin de vie on donne à cette jeunesse et à cette génération ? C’est de votre responsabilité en tant que médias de provoquer le débat. Vous devez pousser les gens à réfléchir autrement.

Aujourd’hui, il ne me semble pas que l’élite qui est aux commandes ait mesuré le sentiment d’urgence. Le sentiment d’urgence qui est du fait des inégalités très importantes, de cette jeunesse qui erre dans la rue, qui ne sait pas où aller, de ces 3 millions  de NEET qui n’ont rien à faire… Mais est-ce que tout le monde a compris ce niveau d’urgence ?